Marque expirée - Marque en non vigueur

LET BALL
Mr DOINEAU XAVIER

Numéro de dépôt :
3376901
Date de dépôt :
25/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
25/08/2015
LET BALL de DOINEAU XAVIER

Présentation de la marque LET BALL

Déposée le 25 août 2005 par monsieur DOINEAU XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LET BALL »

Le déposant est monsieur DOINEAU XAVIER domicilié(e) 10, rue François d'Amboise,56220 MALANSAC - 56220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DOINEAU XAVIER domicilié(e) 10, Rue FRANCOISE D'AMBOISE,56220 MALANSAC - 56220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LET BALL est expirée depuis le 25 août 2015.

DOINEAU XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : ZAZA … Ball


Mr DOINEAU XAVIER - 10, rue François d'Amboise,56220 MALANSAC - 56220 - France


Mr DOINEAU XAVIER - 10, Rue FRANCOISE D'AMBOISE,56220 MALANSAC - 56220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Jeux, jouets. Balles ou ballons de jeux. Télécommunications.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.